2008

Législature 2006 - 2011
N° de préavis
45/08		Constitution d'une commission d'intégration suisses-étrangers et de prévention du racisme Orbe-Chavornay et réponse à la motion Arnaud Bouverat pour une politique d'intégration des personnes de nationalité étrangère et des migrant-e-s à Orbe
46/08		Gestion et comptes de l'année 2007
47/08		Modification du règlement de la Municipalité
48/08		Demande de crédit pour le bouclage du réseau d'eau potable du chemin des Vaux sur la route de Montcherand
49/08		Demande de crédit pour la réalisation des équipements du plan partiel d'affectation Gruvatiez-En Lavegny
50/08		Demande de crédit complémentaire pour la révision du plan général d'affectation (PGA) et de son règlement
51/08		Demande de crédit d'étude pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation A Saint-Claude et l'aménagement d'une garderie dans le rural existant
52/08		Demande de crédit pour l'aménagement de préaux couverts dans les cours des collèges de Montchoisi et du Grand-Pont et l'aménagement de deux salles au 3ème étage du collège du Grand-Pont
53/08		Approbation du plan partiel d'affectation La Meule
54/08		Installation d'un pavillon d'accueil sur le site des Mosaïques romaines de Boscéaz
55/08		Demande de crédit pour la réfection du chemin de la Colline
56/08		Réponse à la motion Anne-Catherine Graber intitulée 'Orbe à vélo', pour un développement des déplacements à vélo à Orbe
57/08		Arrêté d'imposition pour l'année 2009
58/08		Demande de crédit pour l'agrandissement de l'Hôtel de Ville
59/08		Demande de crédit pour l'éclairage du terrain de football A du Puisoir
60/08		Modification du plan de quartier En Plamont
61/08		PPA La Meule - Adoption du rapport d'impact sur l'environnement
61/08		Annexe - rapport d'impact sur l'environnement
62/08		Budget pour l'année 2009
63/08		Demande de crédits complémentaires au budget 2008
64/08		Adoption des statuts du Triage du Suchet
65/08		Demande de crédit d'étude pour la construction d'une garderie à Saint-Claude
66/08		Approbation du PPA Longues Raies (La Meule II)
67/08		Modification du règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux du 16 octobre 1992
68/08		Suppression de l'indemnité communale liée à l'usage du sol de 0,7 ct/kWh pour la distribution et la fourniture d'électricité sur le territoire de la Commune d'Orbe, introduction d'une taxe pour l'éclairage public ainsi qu'une taxe pour les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique et approbation du règlement d'utilisation
69/08		Demande de crédit d'étude pour la construction d'une caserne du feu
70/08		Adhésion de la Commune d'Orbe au réseau LAJE de la région d'Orbe - La Vallée de Joux (AJOVAL)
71/08		Plan de quartier Plamont-Montchoisi - vente des immeubles D1 et D4
72/08		Demande de crédit pour l'aménagement d'un passage à niveau aux Taborneires
73/08		Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule de transport type 'Multi lift'