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2009

Législature 2006 - 2011   
N° de préavis                   
74/09

Réponse à la motion Pierre Dumartheray en faveur d'une amélioration de la circulation dans la ZI des Ducats
75/09

 

Remplacement de l'installation "Strainpress" de micro-tamisage des boues de la station d'épuration (ordre d'urgence)
76/09

Gestion et comptes de l'année 2008
77/09

 

Vente des actions Télécité SA et acquisition d'actions de Vallée de l'Orbe Energies Holding SA
78/09

Parcelle communale no 597 sise à la Grand-Rue - Octroi d'un droit de superficie distinct et permanent (DDP) pour l'utilisation du sous-sol pour l'aménagement d'un parking
79/09

Réponse à la motion Samuel Metzener "pour une meilleure accessibilité d'Orbe en transports publics"
80/09

Demande de crédit pour la construction d'un lieu de vie enfantine à Saint-Claude et d'un parking public souterrain
81/09

 

Demande de crédit pour la réfection de la rue de l'Abbaye
82/09

Demande de crédit pour l'aménagement du carrefour "rue du Grand-Pont - rue des Terreaux"
83/09

Plan de quartier Plamont-Montchoisi - Demande de crédit pour l'aménagement d'un espace de jeux et de 16 places de parc
84/09

Demande de crédit pour le remplacement de la chaudière et de conduites eau/gaz du collège du Grand-Pont
85/09

Arrêté d'imposition pour l'année 2010
86/09

Demande de crédit pour l'étude d'un document directeur du développement du secteur sud de la localité
87/09

 

Vente des actions de Port-Franc et Entrepôts de Lausanne-Chavornay SA (PESA) et octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations d'actions ou parts de sociétés immobilières (ordre d'urgence)
88/09

Budget pour l'année 2010
89/09

Demande de crédits complémentaires au budget 2009
90/09

Projet d'aménagement de nouveaux points de collecte des déchets en zone urbaine - préavis d'intention
90/09

Annexe - schéma-type d'implantation
91/09

Subventionnement de la manifestation commémorant le 500ème anniversaire de la naissance de Pierre Viret à Orbe en 1511
92/09

 

Demande de crédit complémentaire pour l'agrandissement de l'Hôtel de Ville
93/09

 

Demande de crédit pour la réfection de la voirie de la place du Marché
94/09

Demande de crédit pour la réhabilitation des WC publics de la place de la Gare, de la rue du Grand-Pont et du Signal
95/09

 

Demande de crédit pour diverses réhabilitations dans les bâtiments scolaires
96/09

Demande de crédit d'étude complémentaire pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation au Puy des Fourches (Le Signal)
97/09

Demande de crédit d'étude pour les équipements Longues Raies et Passon