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2010

Législature 2006 - 2011   

N° de préavis

                  
98/10

 

Demande de crédit pour l'entretien du réseau routier (plan quinquennal)
99/10

Réponse à la motion Michel Schmuki pour le tri et le recyclage des plastiques
100/10

Aménagement d'une unité d'accueil pour écoliers (UAPE) transitoire au collège de Chantemerle - Réponse à la motion Jean-Philippe Antonietti, Jean-Marc Bezençon et Anne-Catherine Graber pour un développement de l'accueil parascolaire à Orbe et à la pétition en faveur d'un accueil adapté aux écoliers sur la Commune d'Orbe
101/10

Gestion et comptes de l'année 2010
102/10

Législature 2011-2016 - Fixation du nombre des membres du Conseil communal et de la Municipalité
103/10

Législature 2011-16 - Fixation des traitements et indemnités de la Municipalité
104/10

Législature 2011-16 - Fixation des traitements et indemnités du Conseil communal (préavis du bureau du Conseil)
105/10

Modification du règlement communal sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
106/10

Demande de crédit d'étude du potentiel hydrogéologique et géothermique de la plaine de l'Orbe
107/10

Demande de crédit d'étude pour l'augmentation de la capacité d'épuration de la STEP
108/10

Approbation du plan d'affectation fixant les limites des constructions à la rue Neuve
109/10

Demande de crédit complémentaire pour la transformation de la salle de géographie du collège de Chantemerle (ordre d'urgence)
110/10

Demande de crédit pour la rénovation de l'Hôtel de Ville en complément des crédits accordés pour les travaux d'agrandissement
111/10

Arrêté d'imposition pour l'année 2011
112/10

Adhésion de la Commune d'Orbe à l'Association régionale pour l'action sociale du Jura-Nord vaudois
113/10

Service des eaux - Demande de crédit pour le renouvellement des automates et le raccordement au réseau de fibre optique
114/10

Demande de crédit pour l'achat de véhicules pour le service des travaux-voirie
115/10

Demande de crédit pour la réalisation d'une liaison entre le chemin du Suchet et le giratoire de Montchoisi