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OFFICIEL > Conseil communal > Communications municipales > 2010

2010

Législature 2006 - 2011   

N°

                  
32/10

  

Soutien au développement du Technopôle d'Orbe (séance du 18.02.2010)
33/10

Résultat de la collecte 2009 de textiles et de chaussures usagés (séance du 22.04.10)
34/10

Vente des actions Beaulieu Exploitation SA détenues par la Commune d'Orbe (séance du 22.04.10)
35/10

Modification du point 3 des conclusions du préavis no 73/08 concernant l'achat d'un véhicule de transport type "Multilift" (séance du 22.04.10)
36/10

Décompte final du préavis no 55/08 concernant une demande de crédit pour la réfection du chemin de la Colline (séance du 22.04.2010)
37/10

Décompte final du préavis no 80/05 concernant une demande de crédit pour la réalisation d'un giratoire au carrefour de la Couronne (séance du 22.04.2010)
38/10

Motion Samuel Metzener, Arnaud Bouverat et Christophe Hunziker pour garantir la qualité de vie dans les quartiers (séance du 24.06.2010)
39/10

Gestion de la société Urbagaz SA en 2009 (séance du 24.06.2010)
40/10

Modification du 24.06.2010 du règlement de la Commune d'Orbe du 12.07.2005 sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins (séance du 02.09.2010)
41/10

Avant-projet de loi modifiant la loi du 16 mai 1989 sur l'exercice des droits politiques (séance du 04.11.2010)