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Commissions ordinaires

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Législature 2011 - 2016
N° de préavis                   

01/11

Octroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature 2011-2016
02/11

Demande de crédit pour le prolongement du chemin du Coteau et l'aménagement d'un giratoire sur la RC 288b au lieu dit "Les Pâquerets"
03/11

Demande de crédit pour diverses réhabilitations dans les bâtiments scolaires
04/11

Arrêté d'imposition pour l'année 2012
05/11

 

Augmentation des effectifs du personnel communal
06/11

Demande de crédit pour la mise en place d'un transport public urbain à Orbe
07/11

Demande de crédit pour l'aménagement d'un parc public au Clos Saint-Claude et réponse à la motion Jean-Luc Court concernant la création d'une place de jeux en bas de la ville
08/11

Adhésion de la Commune d'Orbe à l'Association intercommunale de police du Nord vaudois
09/11

Demande de crédit complémentaire pour la réfection de la place du Marché
10/11

Adoption du plan directeur des zones 30 km/h
11/11

Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule de voirie pour le déneigement des trottoirs et le broyage de l'herbe
12/11

Budget pour l'année 2012
13/11

Demande de crédits complémentaires au budget 2011
14/11

Fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2011-2016
15/11

Demande de crédit pour la construction du Réseau Intercommunal d'eau potable de la Plaine de l'Orbe et adhésion de la Commune d'Orbe à une entente intercommunale
16/11

Réponse au postulat Regula De Souza pour une suppression des procédés de réclame lumineux la nuit
17/11

Réponse à la motion Laurent Nyffenegger "pour une sécurisation du carrefour route d'Arnex - Grand-Pont - chemin des Philosophes"
18/11

Demande de crédit d'étude pour la construction d'un nouveau collège primaire
19/11

Demande de crédit pour la réfection des salles de cinéma et le renouvellement des équipements techniques
20/11

Demande de crédit d'étude complémentaire pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation à Champ-Bornu