Commissions ordinaires
Année 2024
Année 2023
- 26/23 :
Modification des statuts de l’ADEOC
- 28/23 : Demande de crédit et d’autorisation pour l’ouverture d’une nouvelle structure d’accueil de type UAPE à la route des Granges Saint-Martin 3, en réponse à l’interpellation Rachel Fasel, Agnès Pache, Delphine Lemay, Corinne Authouart Piguet, Nicole Haenggeli, Adeline Lachat, Stéphane Collet, Schirley Germond, Cédric Groux, Sandra Schmuki et Philippe Cochard « Pour répondre au besoin urgent de places en unité d’accueil pour écoliers (UAPE) pour la rentrée scolaire d’août 2023 »
- 29/23 : Adoption du plan d’affectation « Site scolaire nord », du plan de cadastration d'une partie des DP 2 et 22 et du plan des servitudes
- 30/23 : Demande de crédit pour la réalisation des archives communales dans les combles de l’extension de l’Hôtel de Ville sur la parcelle no 436 sise à la place du Marché 1
- 31/23 : Budget pour l'année 2024
- 32/23 : Demande de crédit pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques sur les bâtiments existants de la STEP
- 33/23 : Adoption du règlement communal fixant le tarif des empiètements sur et sous le domaine public
Année 2022
- 10/22 : Demande de crédit pour la rénovation technique de la salle omnisport
- 11/22 : Demande de crédit pour le renouvellement et l'adaptation du parc véhicule communal pour les années 2022-2023
- 12/22 : Gestion et comptes de l’année 2021
- 13/22 : Vente de la parcelle no 2102 sise au chemin de la Magnenette (anciens pavillons scolaires)
- 14/22 : Demande de crédit pour l’achat de la parcelle no 436 sise à la place du Marché 1
- 15/22 : Réponse de la Municipalité à la motion Philippe Cochard « Pour un système de comptage des voix efficient au sein du Conseil communal d’Orbe »
- 16/22 : Réponse de la Municipalité à la motion Eva Mladinic « Pour de la vaisselle réutilisable lors des manifestations à Orbe »
- 17/22 : Réponse de la Municipalité au postulat PLR : Guido Roelfstra, Stéphane Collet, David Herren, Jean-Michel Magnenat, Didier Béguelin, Ilhem Grivat, Romaine Girardet, Jean-François Martin, Christophe Mermoud, Patrick Jaquenoud, Marjan Subasik, Helena-Mia Ghosn, Anna Montefusco et Serge Herzig « Développement de l’infrastructure pour les Urbigènes »
- 18/22 : Demande de crédit pour l’assainissement des infrastructures souterraines
- 19/22 : Demande de crédit pour l’élaboration d’un plan directeur des mobilités
- 20/22 : Arrêté d’imposition 2023-2026
- 21/22 : Conditions d’adhésion de la Commune d’Orbe à la Police cantonale vaudoise (PCV), densification policière par le biais de prestations complémentaires, mise à niveau du bâtiment de la sécurité publique et renforcement des effectifs communaux
- 22/22 : Dissolution de la Commission Culturelle et des Loisirs d’Orbe (CCLO)
- 24/22 : Demande de crédit pour la mise en oeuvre d'un nouveau plan directeur des zones modérées
- 25/22 : Révision du règlement sur la gestion des déchets du 7 mars 2013
Année 2021
