Législature 2021 - 2026
année 2026
Année 2025
- 21/25 :
Charte de la durabilité communale - 22/25 : Programme énergie et climat communal – Label Cité de l’énergie
- 23/25 : Résultat de la collecte 2024 de textiles usagés
- 24/25 : Lignes directrices des activités jeunesse communales et de la Maison des Jeunes d’Orbe
- 25/25 : Etat des lieux des listes d’attente en pré et parascolaire du réseau AJOVAL
- 26/25 : Etat des lieux des listes d’attente en pré et parascolaire du réseau AJOVAL
- 27/25 : Décompte final lié à la modernisation de la station d'épuration (préavis no 76/21)
Année 2024
- 16/24 : Dissolution de la Commission communale de sécurité
- 17/24 : Résultat de la collecte 2023 de textiles usagés
- 18/24 : Etat des lieux des listes d’attente en pré et parascolaire du réseau AJOVAL
- 19/24 : Abandon du projet de Route bleue – Nouvelle orientation pour la mobilité à Orbe
- 20/24 : Conclusions du mandat confié par la Commune d’Orbe à la Fondation Le Relais concernant la présence de la population dite marginale au centre-ville
Année 2023
- 10/23 : Résultat de la collecte 2022 de textiles usagés
- 11/23 : Relance de l'appel à projets "Réinventez votre ville"
- 12/23 : Préavis no 24/22 : Demande de crédit pour la mise en œuvre d’un nouveau plan directeur des zones modérées – Voté par le Conseil communal dans sa séance du 23 février 2023
- 13/23 : Déploiement de la vidéosurveillance sur le territoire communal
- 14/23 : Démonstration d’un véhicule électrique de transport collectif compact
- 15/23 : Etat des lieux des listes d’attente en pré et parascolaire du réseau AJOVAL
Année 2022
- 02/22 : Résultat de la collecte 2020 de textiles usagés
- 03/22 : Procédure d'octroi des subventions communales
- 04/22 : Report de la réponse de la Municipalité à la motion Corinne Authouart Piguet, Eva Mladinic, Nicolas Monnier « Pour la mise en place d’un plan de mobilité scolaire à Orbe »
- 05/22 : Programme d’activités pédagogiques pour les écoles – Bilan
- 06/22 : Label "Cyber-safe.ch"
- 07/22 : Capsules temporelles du Temple d’Orbe - Rapport de l'archiviste
- 08/22 : Résultat de la collecte 2021 de textiles usagés
- 09/22 : Politique de stationnement – Adaptations
Année 2021
Législature 2016 - 2021
Année 2021
- 35/21: Report de la réponse de la Municipalité à la motion Eva Mladinic "Pour de la vaisselle réutilisable lors de manifestations à Orbe" et du postulat Corinne Authouart Piguet, Christophe Hunziker, Eva Mladinic, Natacha Mahaim Sidorenko "Pour un développement du jardinage en milieu urbain dans le respect de l'environnement"
- 36/21: Report de la réponse de la Municipalité au postulat Corinne Authouart Piguet, Eva Mladinic, Marie-Claire Dutoit, Natacha Mahaim Sidorenko "pour une Grand-Rue commerçante, attractive et piétonne durant l'été"
- 37/21: Décomptes finals de préavis
- 38/21: Réseau de transports publics 2021-2022
ANNEE 2020
- 27/20: CCLO : Révocation de M. Patrice Lefrançois en tant que président et membre dela commission
- 28/20: Report de la réponse de la Municipalité à l'interpellation Marie-Claire Dutoit, Natacha Mahaim Sidorenko, Corinne Authouart Piguet, Charlotte Deslarzes, Blaise Tissot "pour une optimisation des correspondances en gare de Chavornay"
- 29/20: Urbavert Sàrl, parcelle no 2606, radiation d'un droit de superficie et retour des constructions
- 30/20: Approbation des statuts de l'Association intercommunale en matière de sécurité publique et du règlement général de police de la Commune d'Orbe
- 31/20: UKC société coopérative - Souscription de parts sociales
- 32/20: Report de la réponse de la Municipalité à la motion Stéphane Collet, Charlotte Deslarzes, Ilhem Grivat, Arnold Poot, Johann Lachat et Agnès Pache "Pour le passage et l'arrêt de l'Urbabus plusieurs fois par jour rue Centrale/place du Marché/Grand-Rue"
- 33/20: Association intercommunale en matière de sécurité publique
- 34/20: Résultat de la collecte 2019 de textiles usagés
Année 2019
- 17/19: L'Agenda 21 d'Orbe
- 18/19: Décomptes finals de préavis
- 19/19: Décompte final préavis no 86/15 (réfection STEP)
- 20/19: Décompte final préavis no 39/18 (remplacement silo à sel)
- 21/19: Décompte final préavis no 24/17 (réfection mur d'enceinte de l'esplanade du Château)
- 22/19: Achat de la parcelle no 1185 d'Orbe
- 23/19: Société coopérative L'Omnibus - Abandon et rachat de nouvelles parts sociales
- 24/19: Résultat de la collecte 2018 de textiles usagés
- 25/19: Place du Marché d'Orbe : le référendum, ce n'est pas pour tout de suite
- 26/19: Achat de la parcelle RF no 333-1 sise à la rue du Château 2
ANNéE 2018
- 12/18: Corrections apportées au budget 2018
- 13/18: Approbation du budget 2018 - Considérations municipales
- 14/18: Résultat de la collecte 2017 de textiles usagés
- 15/18: Modification de la procédure de naturalisation
- 16/18: Approbation du règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
ANNéE 2017
- 04/17: Corrections apportées au budget 2017
- 05/17: Modification du tarif de l'eau
- 06/17: Les actions menées par l'Agenda 21 d'Orbe
- 07/17: Réponse à la motion P.-A. Wieland pour une réflexion sur le futur de la police intercommunale
- 08/17: Règlement de fonctionnement et tarif des frais perçus par la commission communale de recours en matière fiscale
- 09/17: Décompte final du préavis no 38/07 : Demande de crédit pour la construction d'une station de traitement des eaux de la Tufière et des Eaux-Vives, l'augmentation de la capacité des réservoirs du Bois-de-Chêne et l'étude d'une zone de protection de la Tufière
- 10/17: Constructions scolaires
- 11/17: Résultat de la collecte 2016 de textiles usagés
ANNéE 2016
- 01/16: Décompte final des préavis nos 18/11 et 23/12 : Demandes de crédits pour la construction de nouvelles salles de classes primaires sur le site de Chantemerle
- 02/16: Plan partiel d'affectation "Sous le Signal" - Approbation et mise en vigueur
- 03/16: Entrée en vigueur du règlement communal sur la distribution de l'eau
Législature 2011 - 2016
Année 2016
- 81/16: Règlement sur la gestion des déchets - Tarif des taxes à percevoir
- 82/16: UKC société coopérative - Souscription de parts sociales
- 83/16: Décompte final du préavis no 87/15 relatif à l'aménagement de l'avenue Donat-Golaz afin de permettre aux bus Orbe-Chavornay d'y circuler à contre-sens
- 84/16: Société Coopérative de l'Abattoir Régional d'Orbe - Souscription de parts sociales
- 85/16: Décompte final du préavis no 58/13 : Demande de crédit pour la réfection du mur de soutènement et du chemin de la Tour-Carrée
- 86/16: Transmission de données du bureau du contrôle des habitants à la Fondation BVA (Bureau vaudois d'adresses)
- 87/16: Résultat de la collecte 2015 de textiles et chaussures usagés
- 88/16: Décompte final du préavis no 80/09 concernant une demande de crédit pour la construction d'un lieu de vie enfantine et d'un parking souterrain à St-Claude
- 89/16: Décompte final du préavis no 07/11 concernant une demande de crédit pour l'aménagement d'un parc public au Clos St-Claude
- 90/16: Décompte final du preavis no 15/11 concernant la construction du réseau Intercommunal d'eau potable
- 91/16: Décompte final des preavis no 21/07 et 37/7 concernant la demande de crédit pour la réhabilitation du casino
- 92/16: Décompte final du préavis no 52/08 concernant la demande de crédit pour divers aménagements des collèges de Montchoisi et du Grand-Pont
- 93/16: Décompte final du préavis no 54/08 concernant la demande de crédit pour l'installation d'un pavillon d'acceuil aux Mosaïques
- 94/16: Décompte final des préavis no 69/08 et 22/12 concernant la demande de crédit pour la construction d'une caserne du feu
- 95/16: Décompte final du préavis no 42/13 concernant la demande de crédit pour des aménagements au collège du Pré-Genevois
- 96/16: Adoption d'un nouveau règlement communal sur la distribution de l'eau - Amendement de la Municipalité
- 97/16: Assainissement du réseau d'éclairage public
Année 2015
- 56/15: Engagement d'un nouveau secrétaire municipal (séance du 19.02.2015)
- 57/15: Engagement d'un nouveau boursier/responsable financier (séance du 19.02.2015)
- 58/15: Résultat de la collecte 2014 de textiles et de chaussures usagés (séance du 19.02.2015)
- 59/15: Décompte final préavis no 94/09 : Réhabilitation des WC publics de la place de la Gare et de la rue du Grand-Pont (séance du 26.03.2015)
- 60/15: Décompte final préavis no 100/10 : Aménagement d'une UAPE provisoire au collège de Chantemerle (séance du 26.03.2015)
- 61/15: Décompte final préavis no 125/11 : Etude pour le lancement d'un processus Agenda 21 (séance du 26.03.2015)
- 62/15: Décompte final préavis no 127/11 : Rénovation des locaux de la bibliothèque (séance du 26.03.2015)
- 63/15: Décompte final préavis no 19/11 : Réfection des salles de cinéma (séance du 26.03.2015)
- 64/15: Décompte final préavis no 33/12 : Rénovation de l'appartement de service du collège du Grand-Pont (séance du 26.03.2015)
- 65/15: Décompte final préavis no 36/12 : Réfection du mur du Clos du Château (séance du 26.03.2015)
- 66/15: 2ème étape de la révision de la LAT - Consultation du projet (séance du 26.03.2015)
- 67/15: Décompte final préavis no 46/13 : Réfection du chemin de Rive (séance du 30.04.2015)
- 68/15: Approbation du plan partiel d'affectation (PPA) "Le Puisoir" (séance du 25.06.2015)
- 69/15: Bilan de la Fête de la nature des 30 et 31 mai 2015 (séance du 25.06.2015)
- 70/15: Réorganisation du Bureau technique communal (séance du 25.06.2015)
- 71/15: Décompte final du préavis no 43/13 : Demande de crédit pour financer les travaux de consolidation d'une paroi rocheuse au chemin des Présidents (séance du 03.09.2015)
- 72/15: Décompte final du préavis no 52/13 : Demande de crédit pour l'aménagement d'un cheminement piétonnier entre le chemin des Vaux et le Puisoir (séance du 03.09.2015)
- 73/15: Labélisation Cité de l'énergie - Bilan intermédiaire (séance du 03.09.2015)
- 74/15: Gestion de la société Urbagaz SA en 2014 (séance du 03.09.2015)
- 75/15: Finances communales (séance du 03.09.2015)
- 76/15: Révision du plan de quartier "Creux-de-Rave" (séance du 03.09.2015)
- 77/15: Engagement d'une nouvelle cheffe du Bureau technique (séance du 29.10.2015)
- 78/15: Distribution de l'eau : un nouveau règlement et une adaptation des tarifs pour 2016 (séance du 29.10.2015)
- 79/15: Interpellation Didier Zumbach, Katia Vivas, Myriam Rebetez Howald et Daniel Gomes pour qu'Orbe soit hors zone TISA/ACS
- 80/15: Aménagement de l'avenue Donat-Golaz afin de permettre aux bus Orbe-Chavornay d'y circuler à contre-sens
Année 2014
- 36/14: Etude de l'éclairage des vitrines et des enseignes lumineuses (séance du 13.02.2014)
- 37/14: A l'école, je trie ! (séance du 13.02.2014)
- 38/14: L'Agenda 21 d'Orbe (séance du 01.05.2014)
- 39/14: Entrée en vigueur du règlement communal relatif aux émoluments administratifs et aux contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions (séance du 01.05.204)
- 40/14: Situation sur les besoins en locaux scolaires (séance du 01.05.2014)
- 41/14: Plan directeur des chemins AF (séance du 01.05.2014)
- Projet d'étude de fusion - Communiqué no 1 - avril 2014 (séance du 01.05.2014)
- 42/14: Policlinique d'Orbe (séance du 01.05.2014)
- 43/14: Achat d'une parcelle agricole (séance du 01.05.2014)
- 44/14: Carrefour du Grand-Pont (séance du 26.06.2014)
- 45/14: Résultat de la collecte 2013 de textiles et de chaussures usagés (séance du 26.06.2014)
- 46/14: Etude de collaboration entre Urbagaz et VOEnergies (séance du 26.06.2014)
- 47/14: Décoration de Noël (séance du 11.09.2014)
- 48/14: Approbation du PPA "Aux Pâquerets" (séance du 11.09.2014)
- 49/14: Gestion de la société Urbagaz SA en 2013 (séance du 11.09.2014)
- 50/14: Wi-fi public (séance du 11.09.2014)
- 51/14: Approbation préalable du plan partiel d'affectation (PPA) "Taborneires-Ducats-Passon" (séance du 11.09.2014)
- 52/14: Bilan de la Semaine de la mobilité 2014 (séance du 30.10.2014)
- Projet d'étude de fusion - Communiqué no 2 - octobre 2014 (séance du 30.10.2014)
- 53/14: PPA "Taborneires-Ducats-Passon" - Recours de l'Office fédéral du développement territorial ARE c/décisions de la Municipalité d'Orbe et du Département du territoire et de l'environnement du 21 août 2014 (approbation préalable du PPA) (séance du 30.10.2014)
- 54/14: Décompte final préavis no 41/07 : Demande de crédit pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation aux Pâquerets (séance du 11.12.2014)
- 55/14: Station d'épuration d'Orbe - Projet de STEP intercommunale (séance du 11.12.2014)
Année 2013
- 16/13: Une politique énergétique ambitieuse (séance du 07.02.2013)
- 17/13: Report dépôt R. De Souza et consorts "de la villa romaine à la ville mosaïque" pour la création d'un chemin aux mosaïques (séance du 18.04.2013)
- 18/13: Politique communale de développement durable (séance du 18.04.2013)
- 19/13: Résultat de la collecte 2012 de textiles et de chaussures usagés (séance du 20.06.2013)
- 20/13: Label "Cité de l'énergie" - Invitation à participer à l'événement OrbEnergie (séance du 20.06.2013)
- 21/13: Report des travaux de réfection de la Grand-Rue (séance du 20.06.2013)
- 22/13: Technopôle des Ducats - Association TecOrbe (séance du 20.06.2013)
- 23/13: Décompte final préavis no 26/07 (séance du 05.09.2013)
- 24/13: Décompte final préavis no 48/08 (séance du 05.09.2013)
- 25/13: Décompte final préavis no 81/09 (séance du 05.09.2013)
- 26/13: Décompte final préavis no 120/10 (séance du 05.09.2013)
- 27/13: Gestion de la société Urbagaz SA en 2012 (séance du 05.09.2013)
- 28/13: Règlement communal sur la taxe relative au financement de l'équipement communautaire (séance du 05.09.2013)
- 29/13: Nouvelle identité visuelle de la Commune d'Orbe (séance du 05.09.2013)
- 30/13: Lancement d'une démarche d'étude sur une fusion de communes (séance du 31.10.2013)
- 31/13: Zone "Plamont" - Entrée en vigueur de la zone 30 km/h (séance du 31.10.2013)
- 32/13: Report dépôt réponse municipale à la motion R. De Souza et consorts "de la villa romaine à la ville" mosaïque pour la création d'un chemin aux mosaïques (séance du 12.12.2013)
- 33/13: Huissier du Conseil communal (séance du 12.12.2013)
- 34/13: Eclairage public à la route de Chavornay (séance du 12.12.2013)
- 35/13: Promotion de M. Jonathan Remund au poste de chef de service (séance du 13.02.2014)
Année 2012
- 05/12: Travaux au centre ville (séance du 16.02.2012)
- 06/12: Nouveau chef de service au Bureau technique (séance du 26.04.2012)
- 07/12: Suppression d'une place de parc sur la place du Marché (séance du 26.04.2012)
- 08/12: Réseau WiFi "Orbe-Public" (séance du 26.04.2012)
- 09/12: Prolongement du chemin du Coteau et aménagement d'un giratoire sur la RC 288b au lieu dit "Les Pâquerets" (séance du 26.04.2012)
- 10/12: Résultat de la collecte 2011 de textiles et de chaussures usagés (séance du 21.06.2012)
- 11/12: Aménagement du parc public de Saint-Claude (séance du 21.06.2012)
- 12/12: Charte d'utilisation de l'Hôtel de Ville (séance du 21.06.2012)
- 13/12: Enquête Hasenauer, chemin du Midi (séance du 06.09.2012)
- 14/12: Gestion de la société Urbagaz SA en 2011 (séance du 06.09.2012)
- 15/12: Préavis no 28/12 : Arrêté d'imposition 2013 (séance du 06.09.2012)
Année 2011
- 01/11: Gestion de la société Urbagaz SA en 2010 (séance du 01.09.2011)
- 02/11: Accueil de migrants dans l'abri de protection civile d'Orbe (séance du 01.09.2011)
- 03/11: Agenda 21 - Avenir du centre-ville et de la place du Marché (séance du 15.12.2011)
- 04/11: Huissier du Conseil communal (séance du 15.12.2011)
Législature 2006 - 2011
Année 2006
- 01/06: Décompte final préavis no 74/05 (séance du 07.09.06)
- 02/06: Construction d'un poulailler à Agiez (séance du 02.11.06)
- 03/06: Personnel communal - Sécurité et santé au travail - Mise à disposition d'une structure de soutien psychologique (séance du 14.12.06)
- 04/06: Coupe de bois sanitaire au Puisoir (séance du 14.12.06)
Année 2007
- 05/07: Décompte final préavis no 30/03 : Octroi d'un crédit pour la réfection de la route de Montcherand, tronçon La Croix - carrefour de Plamont (séance du 22.02.07)
- 06/07: Résultat de la collecte 2006 de textiles et de chaussures usagés (séance du 26.04.07)
- 07/07: Objectifs municipaux pour la législature 2006-2011 (séance du 26.04.07)
- 08/07: Gestion de la société Urbagaz SA en 2006 (séance du 21.06.07)
- 09/07: Election des jurés cantonaux pour la période 2008-2013 (séance du 01.11.2007)
- 10/07: Assainissement du réseau d'éclairage public (séance du 01.11.2007)
Année 2008
- 11/08: Pollution de la source de la Tufière (séance du 21.02.2008)
- 12/08: Résultat de la collecte 2007 de textiles et de chaussures usagés (séance du 24.04.2008)
- 13/08: Décompte final préavis no 96/06, aménagement de passages à niveau aux chemins des Ars et de Longeraie (séance du 04.09.2008)
- 14/08: Acquisition de 15 parts sociales de la Banque Raiffeisen (séance du 04.09.2008)
- 15/08: Contrôle mécanique des mâts d'éclairage public (séance du 30.10.2008)
- 16/08: Immeubles subventionnés : statistiques sur l'application des conditions d'octroi du règlement communal (séance du 30.10.2008)
Année 2009
- 17/09: Résultats de l'enquête de satisfaction de la population d'Orbe (séance du 12.02.2009)
- 18/09: Résultat de la collecte 2008 de textiles et de chaussures usagés (séance du 23.04.2009)
- 19/09: Gestion 2008 de la société Urbagaz SA (séance du 25.06.2009)
- 20/09: Engagement d'une déléguée à la culture pour une durée déterminée (séance du 03.09.2009)
- 21/09: Taxes communales sur l'énergie électrique (séance du 29.10.2009)
- 22/09: Décompte final préavis no 51/04 - Agrandissement de la STEP, 1ère étape - Assainissement des installations électriques (séance du 29.10.2009)
- 23/09: Décompte final préavis no 71/05 - Demande de crédit pour la rénovation et l'agrandissement des ouvrages de traitement des boues et une nouvelle installation de stockage et valorisation du biogaz (séance du 29.10.2009)
- 24/09: Décompte final préavis no 20/07 - Demande de crédit pour la mise en séparatif de la partie supérieure du chemin des Philosophes (séance du 29.10.2009)
- 25/09: Décompte final préavis no 81/05 - Demande de crédit pour la réalisation des équipements du plan de quartier Plamont-Montchoisi et le prolongement du chemin du Suchet (séance du 29.10.2009)
- 26/09: Décompte final préavis no 24/07 - Demande de crédit pour la réfection de la cuisine de la cantine du Puisoir (séance du 29.10.2009)
- 27/09: Etat des titres en portefeuille de la Commune d'Orbe (séance du 10.12.2009)
- 28/09: Commission de l'énergie - Programme bâtiments (séance du 10.12.2009)
- 29/09: Motion Laurent Nyffenegger "pour une sécurisation du carrefour "route d'Arnex - Grand-Pont - chemin des Philosophes" (séance du 10.12.2009)
- 30/09: Décompte final préavis no 17/06 - Création de salles de travaux manuels au rez inférieur du collège de Montchoisi (séance du 10.12.2009)
- 31/09: Déléguée à la culture (séance du 10.12.2009)
Année 2010
- 32/10: Soutien au développement du Technopôle d'Orbe (séance du 18.02.2010)
- 33/10: Résultat de la collecte 2009 de textiles et de chaussures usagés (séance du 22.04.10)
- 34/10: Vente des actions Beaulieu Exploitation SA détenues par la Commune d'Orbe (séance du 22.04.10)
- 35/10: Modification du point 3 des conclusions du préavis no 73/08 concernant l'achat d'un véhicule de transport type "Multilift" (séance du 22.04.10)
- 36/10: Décompte final du préavis no 55/08 concernant une demande de crédit pour la réfection du chemin de la Colline (séance du 22.04.2010)
- 37/10: Décompte final du préavis no 80/05 concernant une demande de crédit pour la réalisation d'un giratoire au carrefour de la Couronne (séance du 22.04.2010)
- 38/10: Motion Samuel Metzener, Arnaud Bouverat et Christophe Hunziker pour garantir la qualité de vie dans les quartiers (séance du 24.06.2010)
- 39/10: Gestion de la société Urbagaz SA en 2009 (séance du 24.06.2010)
- 40/10: Modification du 24.06.2010 du règlement de la Commune d'Orbe du 12.07.2005 sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins (séance du 02.09.2010)
- 41/10: Avant-projet de loi modifiant la loi du 16 mai 1989 sur l'exercice des droits politiques (séance du 04.11.2010)
- 42/10: Décompte final du préavis no 72/08 concernant une demande de crédit pour l'aménagement d'un passage à niveau aux Taborneires (séance du 04.11.2010)
- 43/10: Décompte final du préavis no 84/09 concernant une demande de crédit pour le remplacement de la chaudière et de conduites eau/gaz au collège du Grand-Pont (séance du 04.11.2010)
- 44/10: Approbation du plan d'affectation fixant la limite des constructions à la rue Neuve (séance du 04.11.2010)
- 45/10: Approbation du plan partiel d'affectation "Longues Raies" (séance du 04.11.2010)
- 46/10: Motion Laurent Nyffenegger "pour une sécurisation du carrefour "route d'Arnex - Grand-Pont - chemin des Philosophes" (séance du 16.12.2010)
- 47/10: Analyse du contenu d'un sac poubelle
Début année 2011
- 48/11: Résultat de la collecte 2010 de textiles et de chaussures usagés (séance du 14.04.2011)
- 49/11: Etude relative à l'évolution des besoins en appartements adaptés/protégés à Orbe (séance du 14.04.2011)
- 50/11: Postulat Regula De Souza pour une suppression des procédés de réclame lumineux la nuit (séance du 14.04.2011)
- 51/11: Préavis no 123/10 : Reprise par la Commune d'Orbe du contrat de prêt accordé à Granit Technologies SA pour l'installation OVH de la station d'épuration (séance du 14.04.2011)
- 52/11: Collecte des ordures ménagères (séance du 23.06.2011)
- 54/11: Répartition des dicastères pour la législature 2011-2016 (séance du 23.06.2011)