Communications municipales

Année 2024

• 16/24 : Dissolution de la Commission communale de sécurité
• 17/24 : Résultat de la collecte 2023 de textiles usagés
• 18/24 : Etat des lieux des listes d’attente en pré et parascolaire du réseau AJOVAL

Année 2023

• 10/23 : Résultat de la collecte 2022 de textiles usagés
• 11/23 : Relance de l'appel à projets "Réinventez votre ville"
• 12/23 : Préavis no 24/22 : Demande de crédit pour la mise en œuvre d’un nouveau plan directeur des zones modérées – Voté par le Conseil communal dans sa séance du 23 février 2023
• 13/23 : Déploiement de la vidéosurveillance sur le territoire communal
• 14/23 : Démonstration d’un véhicule électrique de transport collectif compact
• 15/23 : Etat des lieux des listes d’attente en pré et parascolaire du réseau AJOVAL

Année 2022

• 02/22 : Résultat de la collecte 2020 de textiles usagés
• 03/22 : Procédure d'octroi des subventions communales
• 04/22 : Report de la réponse de la Municipalité à la motion Corinne Authouart Piguet, Eva Mladinic, Nicolas Monnier « Pour la mise en place d’un plan de mobilité scolaire à Orbe »
• 05/22 : Programme d’activités pédagogiques pour les écoles – Bilan
• 06/22 : Label "Cyber-safe.ch"
• 07/22 : Capsules temporelles du Temple d’Orbe - Rapport de l'archiviste
  
• 08/22 : Résultat de la collecte 2021 de textiles usagés
• 09/22 : Politique de stationnement – Adaptations

Année 2021

• 01/21 : Abattage d'arbres le long du chemin des Présidents

Année 2021

• 35/21: Report de la réponse de la Municipalité à la motion Eva Mladinic "Pour de la vaisselle réutilisable lors de manifestations à Orbe" et du postulat Corinne Authouart Piguet, Christophe Hunziker, Eva Mladinic, Natacha Mahaim Sidorenko "Pour un développement du jardinage en milieu urbain dans le respect de l'environnement"
• 36/21: Report de la réponse de la Municipalité au postulat Corinne Authouart Piguet, Eva Mladinic, Marie-Claire Dutoit, Natacha Mahaim Sidorenko "pour une Grand-Rue commerçante, attractive et piétonne durant l'été"
• 37/21: Décomptes finals de préavis
• 38/21: Réseau de transports publics 2021-2022

 ANNEE 2020

•  27/20: CCLO : Révocation de M. Patrice Lefrançois en tant que président et membre dela commission
• 28/20: Report de la réponse de la Municipalité à l'interpellation Marie-Claire Dutoit, Natacha Mahaim Sidorenko, Corinne Authouart Piguet, Charlotte Deslarzes, Blaise Tissot "pour une optimisation des correspondances en gare de Chavornay"
• 29/20: Urbavert Sàrl, parcelle no 2606, radiation d'un droit de superficie et retour des constructions
• 30/20: Approbation des statuts de l'Association intercommunale en matière de sécurité publique et du règlement général de police de la Commune d'Orbe
• 31/20: UKC société coopérative - Souscription de parts sociales
• 32/20: Report de la réponse de la Municipalité à la motion Stéphane Collet, Charlotte Deslarzes, Ilhem Grivat, Arnold Poot, Johann Lachat et Agnès Pache "Pour le passage et l'arrêt de l'Urbabus plusieurs fois par jour rue Centrale/place du Marché/Grand-Rue"
• 33/20: Association intercommunale en matière de sécurité publique
• 34/20: Résultat de la collecte 2019 de textiles usagés

Année 2019

• 17/19: L'Agenda 21 d'Orbe
• 18/19: Décomptes finals de préavis
• 19/19: Décompte final préavis no 86/15 (réfection STEP)
• 20/19: Décompte final préavis no 39/18 (remplacement silo à sel)
• 21/19: Décompte final préavis no 24/17 (réfection mur d'enceinte de l'esplanade du Château)
• 22/19: Achat de la parcelle no 1185 d'Orbe
• 23/19: Société coopérative L'Omnibus - Abandon et rachat de nouvelles parts sociales
• 24/19: Résultat de la collecte 2018 de textiles usagés
• 25/19: Place du Marché d'Orbe : le référendum, ce n'est pas pour tout de suite
• 26/19: Achat de la parcelle RF no 333-1 sise à la rue du Château 2

ANNéE 2018

• 12/18: Corrections apportées au budget 2018
• 13/18: Approbation du budget 2018 - Considérations municipales
• 14/18: Résultat de la collecte 2017 de textiles usagés
• 15/18: Modification de la procédure de naturalisation
• 16/18: Approbation du règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires

ANNéE 2017

• 04/17: Corrections apportées au budget 2017
• 05/17: Modification du tarif de l'eau
• 06/17: Les actions menées par l'Agenda 21 d'Orbe
• 07/17: Réponse à la motion P.-A. Wieland pour une réflexion sur le futur de la police intercommunale
• 08/17: Règlement de fonctionnement et tarif des frais perçus par la commission communale de recours en matière fiscale
• 09/17: Décompte final du préavis no 38/07 : Demande de crédit pour la construction d'une station de traitement des eaux de la Tufière et des Eaux-Vives, l'augmentation de la capacité des réservoirs du Bois-de-Chêne et l'étude d'une zone de protection de la Tufière
• 10/17: Constructions scolaires
• 11/17: Résultat de la collecte 2016 de textiles usagés

ANNéE 2016

• 01/16: Décompte final des préavis nos 18/11 et 23/12 : Demandes de crédits pour la construction de nouvelles salles de classes primaires sur le site de Chantemerle
• 02/16: Plan partiel d'affectation "Sous le Signal" - Approbation et mise en vigueur
• 03/16: Entrée en vigueur du règlement communal sur la distribution de l'eau

Année 2016

• 81/16: Règlement sur la gestion des déchets - Tarif des taxes à percevoir
• 82/16: UKC société coopérative - Souscription de parts sociales
• 83/16: Décompte final du préavis no 87/15 relatif à l'aménagement de l'avenue Donat-Golaz afin de permettre aux bus Orbe-Chavornay d'y circuler à contre-sens
• 84/16: Société Coopérative de l'Abattoir Régional d'Orbe - Souscription de parts sociales
• 85/16: Décompte final du préavis no 58/13 : Demande de crédit pour la réfection du mur de soutènement et du chemin de la Tour-Carrée
• 86/16: Transmission de données du bureau du contrôle des habitants à la Fondation BVA (Bureau vaudois d'adresses)
• 87/16: Résultat de la collecte 2015 de textiles et chaussures usagés
• 88/16: Décompte final du préavis no 80/09 concernant une demande de crédit pour la construction d'un lieu de vie enfantine et d'un parking souterrain à St-Claude
• 89/16: Décompte final du préavis no 07/11 concernant une demande de crédit pour l'aménagement d'un parc public au Clos St-Claude
• 90/16:  Décompte final du preavis no 15/11 concernant la construction du réseau Intercommunal d'eau potable
  
• 91/16:  Décompte final des preavis no 21/07 et 37/7 concernant la demande de crédit pour la réhabilitation du casino
• 92/16: Décompte final du préavis no 52/08 concernant la demande de crédit pour divers aménagements des collèges de Montchoisi et du Grand-Pont
  
• 93/16: Décompte final du préavis no 54/08 concernant la demande de crédit pour l'installation d'un pavillon d'acceuil aux Mosaïques
• 94/16: Décompte final des préavis no 69/08 et 22/12 concernant la demande de crédit pour la construction d'une caserne du feu
• 95/16: Décompte final du préavis no 42/13 concernant la demande de crédit pour des aménagements au collège du Pré-Genevois
• 96/16: Adoption d'un nouveau règlement communal sur la distribution de l'eau - Amendement de la Municipalité
• 97/16: Assainissement du réseau d'éclairage public

Année 2015

• 56/15: Engagement d'un nouveau secrétaire municipal (séance du 19.02.2015)
• 57/15: Engagement d'un nouveau boursier/responsable financier (séance du 19.02.2015)
• 58/15: Résultat de la collecte 2014 de textiles et de chaussures usagés (séance du 19.02.2015)
• 59/15: Décompte final préavis no 94/09 : Réhabilitation des WC publics de la place de la Gare et de la rue du Grand-Pont (séance du 26.03.2015)
• 60/15: Décompte final préavis no 100/10 : Aménagement d'une UAPE provisoire au collège de Chantemerle (séance du 26.03.2015)
• 61/15: Décompte final préavis no 125/11 : Etude pour le lancement d'un processus Agenda 21 (séance du 26.03.2015)
• 62/15: Décompte final préavis no 127/11 : Rénovation des locaux de la bibliothèque (séance du 26.03.2015)
• 63/15: Décompte final préavis no 19/11 : Réfection des salles de cinéma (séance du 26.03.2015)
• 64/15: Décompte final préavis no 33/12 : Rénovation de l'appartement de service du collège du Grand-Pont (séance du 26.03.2015)
• 65/15: Décompte final préavis no 36/12 : Réfection du mur du Clos du Château (séance du 26.03.2015)
• 66/15: 2ème étape de la révision de la LAT - Consultation du projet (séance du 26.03.2015)
• 67/15: Décompte final préavis no 46/13 : Réfection du chemin de Rive (séance du 30.04.2015)
• 68/15: Approbation du plan partiel d'affectation (PPA) "Le Puisoir" (séance du 25.06.2015)
• 69/15: Bilan de la Fête de la nature des 30 et 31 mai 2015 (séance du 25.06.2015)
• 70/15: Réorganisation du Bureau technique communal (séance du 25.06.2015)
• 71/15: Décompte final du préavis no 43/13 : Demande de crédit pour financer les travaux de consolidation d'une paroi rocheuse au chemin des Présidents (séance du 03.09.2015)
• 72/15: Décompte final du préavis no 52/13 : Demande de crédit pour l'aménagement d'un cheminement piétonnier entre le chemin des Vaux et le Puisoir (séance du 03.09.2015)
• 73/15: Labélisation Cité de l'énergie - Bilan intermédiaire (séance du 03.09.2015)
• 74/15: Gestion de la société Urbagaz SA en 2014 (séance du 03.09.2015)
• 75/15: Finances communales (séance du 03.09.2015)
• 76/15: Révision du plan de quartier "Creux-de-Rave" (séance du 03.09.2015)
• 77/15: Engagement d'une nouvelle cheffe du Bureau technique (séance du 29.10.2015)
• 78/15: Distribution de l'eau : un nouveau règlement et une adaptation des tarifs pour 2016 (séance du 29.10.2015)
• 79/15: Interpellation Didier Zumbach, Katia Vivas, Myriam Rebetez Howald et Daniel Gomes pour qu'Orbe soit hors zone TISA/ACS
• 80/15: Aménagement de l'avenue Donat-Golaz afin de permettre aux bus Orbe-Chavornay d'y circuler à contre-sens

Année 2014

• 36/14: Etude de l'éclairage des vitrines et des enseignes lumineuses (séance du 13.02.2014)
• 37/14: A l'école, je trie ! (séance du 13.02.2014)
• 38/14: L'Agenda 21 d'Orbe (séance du 01.05.2014)
• 39/14: Entrée en vigueur du règlement communal relatif aux émoluments administratifs et aux contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions (séance du 01.05.204)
• 40/14: Situation sur les besoins en locaux scolaires (séance du 01.05.2014)
• 41/14: Plan directeur des chemins AF (séance du 01.05.2014)
• Projet d'étude de fusion - Communiqué no 1 - avril 2014 (séance du 01.05.2014)
• 42/14: Policlinique d'Orbe (séance du 01.05.2014)
• 43/14: Achat d'une parcelle agricole (séance du 01.05.2014)
• 44/14: Carrefour du Grand-Pont (séance du 26.06.2014)
• 45/14: Résultat de la collecte 2013 de textiles et de chaussures usagés (séance du 26.06.2014)
• 46/14: Etude de collaboration entre Urbagaz et VOEnergies (séance du 26.06.2014)
• 47/14: Décoration de Noël (séance du 11.09.2014)
• 48/14: Approbation du PPA "Aux Pâquerets" (séance du 11.09.2014)
• 49/14: Gestion de la société Urbagaz SA en 2013 (séance du 11.09.2014)
• 50/14: Wi-fi public (séance du 11.09.2014)
• 51/14: Approbation préalable du plan partiel d'affectation (PPA) "Taborneires-Ducats-Passon" (séance du 11.09.2014)
• 52/14: Bilan de la Semaine de la mobilité 2014 (séance du 30.10.2014)
• Projet d'étude de fusion - Communiqué no 2 - octobre 2014 (séance du 30.10.2014)
• 53/14: PPA "Taborneires-Ducats-Passon" - Recours de l'Office fédéral du développement territorial ARE c/décisions de la Municipalité d'Orbe et du Département du territoire et de l'environnement du 21 août 2014 (approbation préalable du PPA) (séance du 30.10.2014)
• 54/14: Décompte final préavis no 41/07 : Demande de crédit pour l'élaboration d'un plan partiel d'affectation aux Pâquerets (séance du 11.12.2014)
• 55/14: Station d'épuration d'Orbe - Projet de STEP intercommunale (séance du 11.12.2014)

Année 2013

• 16/13: Une politique énergétique ambitieuse (séance du 07.02.2013)
• 17/13: Report dépôt R. De Souza et consorts "de la villa romaine à la ville mosaïque" pour la création d'un chemin aux mosaïques (séance du 18.04.2013)
• 18/13: Politique communale de développement durable (séance du 18.04.2013)
• 19/13: Résultat de la collecte 2012 de textiles et de chaussures usagés (séance du 20.06.2013)
• 20/13: Label "Cité de l'énergie" - Invitation à participer à l'événement OrbEnergie (séance du 20.06.2013)
• 21/13: Report des travaux de réfection de la Grand-Rue (séance du 20.06.2013)
• 22/13: Technopôle des Ducats - Association TecOrbe (séance du 20.06.2013)
• 23/13: Décompte final préavis no 26/07 (séance du 05.09.2013)
• 24/13: Décompte final préavis no 48/08 (séance du 05.09.2013)
• 25/13: Décompte final préavis no 81/09 (séance du 05.09.2013)
• 26/13: Décompte final préavis no 120/10 (séance du 05.09.2013)
• 27/13: Gestion de la société Urbagaz SA en 2012 (séance du 05.09.2013)
• 28/13: Règlement communal sur la taxe relative au financement de l'équipement communautaire (séance du 05.09.2013)
• 29/13: Nouvelle identité visuelle de la Commune d'Orbe (séance du 05.09.2013)
• 30/13: Lancement d'une démarche d'étude sur une fusion de communes (séance du 31.10.2013)
• 31/13: Zone "Plamont" - Entrée en vigueur de la zone 30 km/h (séance du 31.10.2013)
• 32/13: Report dépôt réponse municipale à la motion R. De Souza et consorts "de la villa romaine à la ville" mosaïque pour la création d'un chemin aux mosaïques (séance du 12.12.2013)
• 33/13: Huissier du Conseil communal (séance du 12.12.2013)
• 34/13: Eclairage public à la route de Chavornay (séance du 12.12.2013)
• 35/13: Promotion de M. Jonathan Remund au poste de chef de service (séance du 13.02.2014)

Année 2012

• 05/12: Travaux au centre ville (séance du 16.02.2012)
• 06/12: Nouveau chef de service au Bureau technique (séance du 26.04.2012)
• 07/12: Suppression d'une place de parc sur la place du Marché (séance du 26.04.2012)
• 08/12: Réseau WiFi "Orbe-Public" (séance du 26.04.2012)
• 09/12: Prolongement du chemin du Coteau et aménagement d'un giratoire sur la RC 288b au lieu dit "Les Pâquerets" (séance du 26.04.2012)
• 10/12: Résultat de la collecte 2011 de textiles et de chaussures usagés (séance du 21.06.2012)
• 11/12: Aménagement du parc public de Saint-Claude (séance du 21.06.2012)
• 12/12: Charte d'utilisation de l'Hôtel de Ville (séance du 21.06.2012)
• 13/12: Enquête Hasenauer, chemin du Midi (séance du 06.09.2012)
• 14/12: Gestion de la société Urbagaz SA en 2011 (séance du 06.09.2012)
• 15/12: Préavis no 28/12 : Arrêté d'imposition 2013 (séance du 06.09.2012)

Année 2011

• 01/11: Gestion de la société Urbagaz SA en 2010 (séance du 01.09.2011)
• 02/11: Accueil de migrants dans l'abri de protection civile d'Orbe (séance du 01.09.2011)
• 03/11: Agenda 21 - Avenir du centre-ville et de la place du Marché (séance du 15.12.2011)
• 04/11: Huissier du Conseil communal (séance du 15.12.2011)

Année 2006

• 01/06: Décompte final préavis no 74/05 (séance du 07.09.06)
• 02/06: Construction d'un poulailler à Agiez (séance du 02.11.06)
• 03/06: Personnel communal - Sécurité et santé au travail - Mise à disposition d'une structure de soutien psychologique (séance du 14.12.06)
• 04/06: Coupe de bois sanitaire au Puisoir (séance du 14.12.06)

Année 2007

• 05/07: Décompte final préavis no 30/03 : Octroi d'un crédit pour la réfection de la route de Montcherand, tronçon La Croix - carrefour de Plamont (séance du 22.02.07)
• 06/07: Résultat de la collecte 2006 de textiles et de chaussures usagés (séance du 26.04.07)
• 07/07: Objectifs municipaux pour la législature 2006-2011 (séance du 26.04.07)
• 08/07: Gestion de la société Urbagaz SA en 2006 (séance du 21.06.07)
• 09/07: Election des jurés cantonaux pour la période 2008-2013 (séance du 01.11.2007)
• 10/07: Assainissement du réseau d'éclairage public (séance du 01.11.2007)

Année 2008

• 11/08: Pollution de la source de la Tufière (séance du 21.02.2008)
• 12/08: Résultat de la collecte 2007 de textiles et de chaussures usagés (séance du 24.04.2008)
• 13/08: Décompte final préavis no 96/06, aménagement de passages à niveau aux chemins des Ars et de Longeraie (séance du 04.09.2008)
• 14/08: Acquisition de 15 parts sociales de la Banque Raiffeisen (séance du 04.09.2008)
• 15/08: Contrôle mécanique des mâts d'éclairage public (séance du 30.10.2008)
• 16/08: Immeubles subventionnés : statistiques sur l'application des conditions d'octroi du règlement communal (séance du 30.10.2008)

Année 2009

• 17/09: Résultats de l'enquête de satisfaction de la population d'Orbe (séance du 12.02.2009)
• 18/09: Résultat de la collecte 2008 de textiles et de chaussures usagés (séance du 23.04.2009)
• 19/09: Gestion 2008 de la société Urbagaz SA (séance du 25.06.2009)
• 20/09: Engagement d'une déléguée à la culture pour une durée déterminée (séance du 03.09.2009)
• 21/09: Taxes communales sur l'énergie électrique (séance du 29.10.2009)
• 22/09: Décompte final préavis no 51/04 - Agrandissement de la STEP, 1ère étape - Assainissement des installations électriques (séance du 29.10.2009)
• 23/09: Décompte final préavis no 71/05 - Demande de crédit pour la rénovation et l'agrandissement des ouvrages de traitement des boues et une nouvelle installation de stockage et valorisation du biogaz (séance du 29.10.2009)
• 24/09: Décompte final préavis no 20/07 - Demande de crédit pour la mise en séparatif de la partie supérieure du chemin des Philosophes (séance du 29.10.2009)
• 25/09: Décompte final préavis no 81/05 - Demande de crédit pour la réalisation des équipements du plan de quartier Plamont-Montchoisi et le prolongement du chemin du Suchet (séance du 29.10.2009)
• 26/09: Décompte final préavis no 24/07 - Demande de crédit pour la réfection de la cuisine de la cantine du Puisoir (séance du 29.10.2009)
• 27/09: Etat des titres en portefeuille de la Commune d'Orbe (séance du 10.12.2009)
• 28/09: Commission de l'énergie - Programme bâtiments (séance du 10.12.2009)
• 29/09: Motion Laurent Nyffenegger "pour une sécurisation du carrefour "route d'Arnex - Grand-Pont - chemin des Philosophes" (séance du 10.12.2009)
• 30/09: Décompte final préavis no 17/06 - Création de salles de travaux manuels au rez inférieur du collège de Montchoisi (séance du 10.12.2009)
• 31/09: Déléguée à la culture (séance du 10.12.2009)

Année 2010

• 32/10: Soutien au développement du Technopôle d'Orbe (séance du 18.02.2010)
• 33/10: Résultat de la collecte 2009 de textiles et de chaussures usagés (séance du 22.04.10)
• 34/10: Vente des actions Beaulieu Exploitation SA détenues par la Commune d'Orbe (séance du 22.04.10)
• 35/10: Modification du point 3 des conclusions du préavis no 73/08 concernant l'achat d'un véhicule de transport type "Multilift" (séance du 22.04.10)
• 36/10: Décompte final du préavis no 55/08 concernant une demande de crédit pour la réfection du chemin de la Colline (séance du 22.04.2010)
• 37/10: Décompte final du préavis no 80/05 concernant une demande de crédit pour la réalisation d'un giratoire au carrefour de la Couronne (séance du 22.04.2010)
• 38/10: Motion Samuel Metzener, Arnaud Bouverat et Christophe Hunziker pour garantir la qualité de vie dans les quartiers (séance du 24.06.2010)
• 39/10: Gestion de la société Urbagaz SA en 2009 (séance du 24.06.2010)
• 40/10: Modification du 24.06.2010 du règlement de la Commune d'Orbe du 12.07.2005 sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins (séance du 02.09.2010)
• 41/10: Avant-projet de loi modifiant la loi du 16 mai 1989 sur l'exercice des droits politiques (séance du 04.11.2010)
• 42/10: Décompte final du préavis no 72/08 concernant une demande de crédit pour l'aménagement d'un passage à niveau aux Taborneires (séance du 04.11.2010)
• 43/10: Décompte final du préavis no 84/09 concernant une demande de crédit pour le remplacement de la chaudière et de conduites eau/gaz au collège du Grand-Pont (séance du 04.11.2010)
• 44/10: Approbation du plan d'affectation fixant la limite des constructions à la rue Neuve (séance du 04.11.2010)
• 45/10: Approbation du plan partiel d'affectation "Longues Raies" (séance du 04.11.2010)
• 46/10: Motion Laurent Nyffenegger "pour une sécurisation du carrefour "route d'Arnex - Grand-Pont - chemin des Philosophes" (séance du 16.12.2010)
• 47/10: Analyse du contenu d'un sac poubelle

Début année 2011

• 48/11: Résultat de la collecte 2010 de textiles et de chaussures usagés (séance du 14.04.2011)
• 49/11: Etude relative à l'évolution des besoins en appartements adaptés/protégés à Orbe (séance du 14.04.2011)
• 50/11: Postulat Regula De Souza pour une suppression des procédés de réclame lumineux la nuit (séance du 14.04.2011)
• 51/11: Préavis no 123/10 : Reprise par la Commune d'Orbe du contrat de prêt accordé à Granit Technologies SA pour l'installation OVH de la station d'épuration (séance du 14.04.2011)
• 52/11: Collecte des ordures ménagères (séance du 23.06.2011)
• 54/11: Répartition des dicastères pour la législature 2011-2016 (séance du 23.06.2011)