Commissions ordinaires
Année 2025
Année 2024
- 34/24 :
Demande de crédit pour le programme véhicule 2024 et 2025
- 35/24 : Réponse de la Municipalité à la motion Fanny Naville " Pour une politique d'intégration de nos aînés et la création de quartiers solidaires"
- 36/24 : Gestion et comptes de l'année 2023
- 37/24 : Demande de crédit pour la réalisation des travaux de modernisation de la STEP
- 38/24 : Adoption du règlement communal fixant le tarif des empiètements sur et sous le domaine public
- 39/24 : Adoption du règlement communal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
- 40/24 : Constitution d’un droit distinct et permanent (DDP) en faveur de la Commune d’Orbe sur la parcelle no 280, sise au chemin de l’Etraz, propriété de TFR Transports SA
- 41/24 : Réfection des courts et installations de tennis - Subvention, prêt et cautionnement de la Commune d'Orbe au Tennis Club Orbe - Préavis avec ordre d'urgence
- 42/24 : Décontamination des moisissures sur les Archives communales ayant été conservées au Streetbox - Préavis avec ordre d'urgence
- 43/24 : Demande de crédit d'étude pour la sécurisation du carrefour entre la route de Chavornay et le chemin de Longeraie
- 44/24 : Arrêté d’imposition pour les années 2025 et 2026
- 45/24 : Révision du règlement du Conseil communal
- 46/24 : Demande d’un crédit d’étude pour la réalisation d’une salle de gym triple (VD6), de terrains de sports extérieurs, d’un parking souterrain, d’une bibliothèque-ludothèque et d’un restaurant scolaire sur les parcelles nos 890-891, sises au chemin de Chantemerle
- 47/24 : Subvention de la Commune d’Orbe au Théâtre de la Tournelle pour les années 2025 à 2027
- 48/24 : Demande de crédit complémentaire pour les travaux de réfection et d’aménagements de l’avenue de Thienne
- 49/24 : Budget pour l’année 2025
- 50/24 : Vente de la parcelle no 2102 sise au chemin de la Magnenette (anciens pavillons scolaires)
- 51/24 : Demande de crédit pour le réaménagement du chemin de la Tour-Carrée
- 52/24 : Réponse au postulat Groupe PLR : Didier Béguelin, Romaine Girardet, Ilhem Grivat, Helena-Mia Ghosn, David Herren, Serge Herzig, Patrick Jaquenoud, Jean-Michel Magnenat, Jean-François Martin, Christophe Mermoud, Guido Roelfstra, Adrien Schmidt et Marjan Subasik « Pour la transparence des places en préscolaire ou parascolaire »
- 53/24 : Demande de crédit de CHF 150'000. -- pour l’organisation d’une étape du Tour de Romandie 2026 à Orbe
- 54/24 : Révision du règlement sur l'épuration et l'évacuation des eaux (REEE)
Année 2023
- 26/23 : Modification des statuts de l’ADEOC
- 28/23 : Demande de crédit et d’autorisation pour l’ouverture d’une nouvelle structure d’accueil de type UAPE à la route des Granges Saint-Martin 3, en réponse à l’interpellation Rachel Fasel, Agnès Pache, Delphine Lemay, Corinne Authouart Piguet, Nicole Haenggeli, Adeline Lachat, Stéphane Collet, Schirley Germond, Cédric Groux, Sandra Schmuki et Philippe Cochard « Pour répondre au besoin urgent de places en unité d’accueil pour écoliers (UAPE) pour la rentrée scolaire d’août 2023 »
- 29/23 : Adoption du plan d’affectation « Site scolaire nord », du plan de cadastration d'une partie des DP 2 et 22 et du plan des servitudes
- 30/23 : Demande de crédit pour la réalisation des archives communales dans les combles de l’extension de l’Hôtel de Ville sur la parcelle no 436 sise à la place du Marché 1
- 31/23 : Budget pour l'année 2024
- 32/23 : Demande de crédit pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques sur les bâtiments existants de la STEP
- 33/23 : Adoption du règlement communal fixant le tarif des empiètements sur et sous le domaine public
Année 2022
- 10/22 : Demande de crédit pour la rénovation technique de la salle omnisport
- 11/22 : Demande de crédit pour le renouvellement et l'adaptation du parc véhicule communal pour les années 2022-2023
- 12/22 : Gestion et comptes de l’année 2021
- 13/22 : Vente de la parcelle no 2102 sise au chemin de la Magnenette (anciens pavillons scolaires)
- 14/22 : Demande de crédit pour l’achat de la parcelle no 436 sise à la place du Marché 1
- 15/22 : Réponse de la Municipalité à la motion Philippe Cochard « Pour un système de comptage des voix efficient au sein du Conseil communal d’Orbe »
- 16/22 : Réponse de la Municipalité à la motion Eva Mladinic « Pour de la vaisselle réutilisable lors des manifestations à Orbe »
- 17/22 : Réponse de la Municipalité au postulat PLR : Guido Roelfstra, Stéphane Collet, David Herren, Jean-Michel Magnenat, Didier Béguelin, Ilhem Grivat, Romaine Girardet, Jean-François Martin, Christophe Mermoud, Patrick Jaquenoud, Marjan Subasik, Helena-Mia Ghosn, Anna Montefusco et Serge Herzig « Développement de l’infrastructure pour les Urbigènes »
- 18/22 : Demande de crédit pour l’assainissement des infrastructures souterraines
- 19/22 : Demande de crédit pour l’élaboration d’un plan directeur des mobilités
- 20/22 : Arrêté d’imposition 2023-2026
- 21/22 : Conditions d’adhésion de la Commune d’Orbe à la Police cantonale vaudoise (PCV), densification policière par le biais de prestations complémentaires, mise à niveau du bâtiment de la sécurité publique et renforcement des effectifs communaux
- 22/22 : Dissolution de la Commission Culturelle et des Loisirs d’Orbe (CCLO)
- 24/22 : Demande de crédit pour la mise en oeuvre d'un nouveau plan directeur des zones modérées
- 25/22 : Révision du règlement sur la gestion des déchets du 7 mars 2013
Année 2021
